Les mentions légales

Le site de la commune d'Héricourt-en-Caux été conçu par la Société JVS-Mairistem

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.


Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de commune d'Héricourt-en-Caux, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La commune d'Héricourt-en-Caux ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.


Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation.

Vous pouvez l'exercer :


Soit en écrivant à :

Mairie d'Héricourt-en-Caux
Place de la mairie
76560 HERICOURT-EN-CAUX
Tél. 02 35 96 42 12
Fax. 02 35 96 98 64


Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.

Newsletter

Inscrivez-vous à la newsletter et recevez régulièrement les informations de la commune.

Recherche

Actualités

RECENSEMENT DE LA...

RECENSEMENT DE LA POPULATION En savoir plus...

monoxyde de carbone

monoxyde de carbone

Les dangers du monoxyde de carbone

En savoir plus...

HORAIRES D'HIVER DES...

HORAIRES D HIVER DES DECHETTERIES En savoir plus...

Agenda

Mars, 2024
< << Aujourd'hui >> >
L M M J V S D
        1 2 3
4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17
18 19 20 21 22 23 24
25 26 27 28 29 30 31

Héricourt-en-Caux 2014 - Conception Citopia - Solution de site internet pour mairie et collectivité - WeeCity